audits

Notre expérience cumulée en droit des brevets et en matière de veille technologique nous met dans une situation privilégiée pour la préparation d'audits en matière de capital intellectuel.

Les rapports d'audits de P&TS visent à analyser un portefeuille de brevets existant pour répondre principalement aux questions suivantes:

• Est-ce que les brevets / demandes de brevets du titulaire sont défendables? Quel est le risque qu'ils soient invalidés?
• Est-ce que ces brevets / demandes de brevets peuvent être contournés facilement?
• Est-ce que ces brevets / demandes de brevets sont en phase avec le business-plan du titulaire? Quel est l'avantage compétitif procuré? Est-ce qu'ils protègent efficacement le core business du titulaire?
• Est-ce que le choix des pays dans lesquels les brevets ont été déposés est judicieux?
• Est-ce que la société a un risque de se faire attaquer pour violation de brevets de tiers?

Ces rapports d'audits de P&TS sont utiles notamment pour aider les entreprises à identifier leurs besoins et à définir des priorités dans l'établissement d'une politique de propriété intellectuelle. Des rapports de IP due diligence sont aussi fréquemment préparés à l'attention des investisseurs et des venture-capitalists, et lors de fusions ou d'acquisitions de sociétés.

Les audits P&TS commencent par un inventaire du capital immatériel de l'entreprise examinée, et des titres de propriété intellectuelle qu'elle possède éventuellement déjà. Nous vérifions ensuite la qualité de ce portefeuille et son adéquation avec les objectifs stratégiques de l'entreprise, et le comparons quantitativement et qualitativement à celui de concurrents du même secteur.

Des entretiens avec les responsables R&D et les product managers sont planifiés pour étudier les produits de l'entreprise susceptibles d'être mieux protégés, pour évaluer le risque que ces produits soient attaqués par des tiers, et pour identifier les sources de gaspillage.

Un rapport est ensuite émis qui identifie clairement les risques existants et émet des suggestions à court et à plus long terme pour améliorer l'efficacité des investissements en matière de propriété intellectuelle.