{"id":33002,"date":"2023-10-10T10:32:05","date_gmt":"2023-10-10T09:32:05","guid":{"rendered":"https:\/\/www.patentattorneys.ch\/?page_id=33002"},"modified":"2023-11-01T10:18:13","modified_gmt":"2023-11-01T09:18:13","slug":"creations-en-agence-avec-laide-de-lia-enjeux","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.patentattorneys.ch\/it\/creations-en-agence-avec-laide-de-lia-enjeux\/","title":{"rendered":"Cr\u00e9ations en agence avec l\u2019aide de l\u2019IA \u2013 enjeux"},"content":{"rendered":"<div class=\"wpb-content-wrapper\"><p>[vc_row][vc_column width=&#8221;1\/1&#8243;]<style>#breadcrumb-6a0629a89aaf4 li::after { content: \"\u00bb\" }<\/style><div class=\"vc_custom_1696930885490\"><ol class=\"wwp-vc-breadcrumbs \" id=\"breadcrumb-6a0629a89aaf4\"><li class=\"visited\"><a href=\"\/\">Home<\/a><\/li><li class=\"current\"><span>Cr\u00e9ations en agence avec l\u2019aide de l\u2019IA \u2013 enjeux<\/span><\/li><\/ol><\/div>[\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column width=&#8221;2\/3&#8243;][vc_column_text]<\/p>\n<h1>Cr\u00e9ations en agence avec l\u2019aide de l\u2019IA \u2013 enjeux<\/h1>\n<div class=\"epyt-video-wrapper\"><iframe  id=\"_ytid_87334\"  width=\"1161\" height=\"653\"  data-origwidth=\"1161\" data-origheight=\"653\" src=\"https:\/\/www.youtube.com\/embed\/dpPz4gVa1og?enablejsapi=1&#038;autoplay=0&#038;cc_load_policy=0&#038;cc_lang_pref=&#038;iv_load_policy=1&#038;loop=0&#038;rel=1&#038;fs=1&#038;playsinline=0&#038;autohide=2&#038;hl=it_IT&#038;theme=dark&#038;color=red&#038;controls=1&#038;disablekb=0&#038;\" class=\"__youtube_prefs__  epyt-is-override  no-lazyload\" title=\"YouTube player\"  allow=\"fullscreen; accelerometer; autoplay; clipboard-write; encrypted-media; gyroscope; picture-in-picture; web-share\" referrerpolicy=\"strict-origin-when-cross-origin\" allowfullscreen data-no-lazy=\"1\" data-skipgform_ajax_framebjll=\"\"><\/iframe><\/div>\n<p>La d\u00e9finition de l\u2019intelligence artificielle est vaste, et d\u00e9passe largement le cadre du pr\u00e9sent article.<\/p>\n<p>Il est du reste parfois difficile d\u2019en deviner l\u2019usage effectif, \u00e0 mesure que l\u2019intelligence artificielle est de plus en plus <em>int\u00e9gr\u00e9e<\/em> \u00e0 des outils d\u2019utilisation courante, comme les outils de bureautique (lorsque l\u2019\u00e9diteur de texte \u00ab\u00a0sugg\u00e8re\u00a0\u00bb une modification stylistique), les moteurs de recherche ou les filtres de retouche d\u2019images sur les r\u00e9seaux sociaux par exemple. Cela pose du reste certains probl\u00e8mes, notamment \u00e9thiques, qui seront abord\u00e9es dans le dernier article de cette s\u00e9rie.<\/p>\n<p>Les outils d\u2019aide \u00e0 la cr\u00e9ation visuelle sont particuli\u00e8rement d\u00e9licats \u00e0 manier en termes juridiques, comme les outils de type Dall-E\u2122 ou MidJourney\u2122.<\/p>\n<p>Ces outils bas\u00e9s sur l\u2019IA utilisent des images provenant d&#8217;innombrables sites web accessibles publiquement (appel\u00e9s \u00ab\u00a0data sets\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0donn\u00e9es d\u2019entrainement\u00a0\u00bb) pour <em>entra\u00eener<\/em> leur r\u00e9seau de neurones et restituer des r\u00e9sultats. Il n&#8217;existe pas (encore) de jurisprudence qui d\u00e9finisse si cet usage est l\u00e9galement admissible (ce que le monde anglo-saxon d\u00e9finit par <em>fair use<\/em>) mais la question fait l\u2019objet actuellement de controverses. D\u2019une part parce que dans certains pays, les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es pour elles-m\u00eames (en Suisse, faute de protection <em>ad hoc<\/em>, la loi contre la concurrence d\u00e9loyale trouve application) mais \u00e9galement parce que les images utilis\u00e9es dans ces bases de donn\u00e9es sont tr\u00e8s souvent elles-m\u00eames prot\u00e9g\u00e9es par des droits d\u2019auteur et ne sont pas dans le domaine public.<\/p>\n<p>En outre, les bases de donn\u00e9es contiennent tr\u00e8s souvent en marge des images aussi des annotations (metadonn\u00e9es) si les images ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 trait\u00e9es (notamment une description textuelle ajout\u00e9e \u00e0 chaque image). Le traitement de l\u2019image appartient au propri\u00e9taire de la base de donn\u00e9es, mais les droits d\u2019auteur sur l\u2019image elle-m\u00eame continuent d\u2019appartenir au cr\u00e9ateur originaire de l\u2019image (ou de l\u2019\u0153uvre). Il est souvent n\u00e9cessaire de d\u00e9cortiquer les conditions contractuelles accept\u00e9es par l\u2019auteur d\u2019une \u0153uvre lorsqu\u2019il l\u2019a mise en ligne dans une base de donn\u00e9es accessible sur internet, afin de d\u00e9terminer si son utilisation pour entrainer des algorithmes d\u2019intelligence artificielle \u00e9tait admissible ou non (par exemple, des photos de vacances upload\u00e9es sur la plateforme d\u2019images Flickr\u2122).<\/p>\n<p>Les questions juridiques se posent ainsi \u00e0 plusieurs niveaux\u00a0: d\u2019une part quant \u00e0 l\u2019utilisation des donn\u00e9es d\u2019entra\u00eenement mais \u00e9galement quant au r\u00e9gime juridique applicable aux images g\u00e9n\u00e9r\u00e9es \u00e0 l\u2019aide de ces outils d\u2019intelligence artificielle qui se basent sur des images cr\u00e9\u00e9es par des tiers.<\/p>\n<p>Plusieurs proc\u00e8s ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 intent\u00e9s sur la premi\u00e8re question, par exemple Microsoft, GitHub et OpenAI\u2122 ont \u00e9t\u00e9 accus\u00e9s dans le cadre d&#8217;une action collective en justice de violer le droit d&#8217;auteur en permettant \u00e0 Copilot\u2122, un syst\u00e8me d&#8217;IA g\u00e9n\u00e9rateur de code, d\u2019utiliser des milliards de lignes de code publi\u00e9es en open source dans des r\u00e9pertoires librement accessibles et de ressortir des extraits de code sans fournir le cr\u00e9dit aux auteurs requis en vertu des licences open sources applicables. Getty Images\u2122 poursuit aussi l\u2019\u00e9diteur de Stable Diffusion\u2122, all\u00e9guant que la soci\u00e9t\u00e9 a copi\u00e9 son contenu pour entra\u00eener son g\u00e9n\u00e9rateur d\u2019images IA. Twitter\u2122 (d\u00e9sormais \u00ab\u00a0X\u00a0\u00bb) accuse Microsoft \u00abd&#8217;entra\u00eener ill\u00e9galement\u00bb ses technologies d&#8217;intelligence artificielle (IA) \u00e0 partir des donn\u00e9es de Twitter qu\u2019elle aurait aval\u00e9 massivement en utilisant des interfaces API publiques.<\/p>\n<p>Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, les agences sont confront\u00e9es au dilemme de savoir comment exploiter ou s\u2019inspirer des r\u00e9sultats obtenus par des outils d\u2019IA sans tomber dans le plagiat\u00a0? L\u2019output ne reproduit pas n\u00e9cessairement les \u00e9l\u00e9ments de forme des \u0153uvres originaires mais parfois des collisions peuvent arriver et une \u0153uvre demeure reconnaissable.<\/p>\n<p>La bonne nouvelle c\u2019est que les r\u00e8gles applicables existent et ne sont pas nouvelles. La question pour l\u2019agence vise essentiellement la distinction entre une <strong>\u0153uvre d\u00e9riv\u00e9e<\/strong> et <strong>\u0153uvre originale <\/strong>: une \u0153uvre d\u00e9riv\u00e9e consiste en une cr\u00e9ation qui a un caract\u00e8re individuel mais qui a \u00e9t\u00e9 con\u00e7ue \u00e0 partir d\u2019une ou plusieurs \u0153uvres pr\u00e9existantes, (encore) reconnaissables dans la nouvelle \u0153uvre. Pour \u00e9viter le plagiat, la nouvelle cr\u00e9ation ne doit pas n\u00e9cessairement faire totalement disparaitre l\u2019\u0153uvre pr\u00e9existante mais les expressions caract\u00e9ristiques de celles-ci ne doivent plus \u00eatre reconnaissables. Si celles-ci le sont encore, l\u2019accord de l\u2019auteur de l\u2019\u0153uvre originaire est n\u00e9cessaire pour utiliser l\u2019\u0153uvre d\u00e9riv\u00e9e, ce qui n\u2019est pas sans poser des probl\u00e8mes, en particulier d\u2019identification.<\/p>\n<p>Par exemple, l\u00a0imitation du style sans adapter une \u0153uvre pr\u00e9existante est libre car le style en tant que tel n\u2019est pas prot\u00e9g\u00e9 par le droit d\u2019auteur. Ainsi, un artiste reproduisant le style cubiste en peignant 3 femmes, ne viole pas le copyright des h\u00e9ritiers de Picasso ; toutefois si le style est unique \u00e0 un artiste, le cr\u00e9ateur pourrait se voir en revanche reprocher du parasitisme (par exemple si l\u2019on reprend l\u2019id\u00e9e des c\u00e9l\u00e8bres portraits en n\u00e9gatif d\u2019Andy Wahrol).<\/p>\n<p>Il existe des outils disponibles en ligne pour comparer si une image d\u00e9termin\u00e9e \u00ab\u00a0ressemble\u00a0\u00bb fortement \u00e0 une \u0153uvre, tels que Google Image\u2122 ou TinyEye\u2122 pour ne citer que ceux-l\u00e0. Selon le r\u00e9sultat, notamment en termes de similitude, si les \u0153uvres sont proches, la question d\u2019un risque de plagiat pourra se poser mais la r\u00e9ponse pourrait dans certains cas \u00eatre difficile \u00e0 apporter. Un mauvais esprit mentionnerait que pr\u00e9cis\u00e9ment de tels outils se fondent \u00e9galement sur l\u2019intelligence artificielle pour analyser le contenu et afficher les r\u00e9sultats\u2026 Mais une telle pr\u00e9caution est recommand\u00e9e et \u00e9vite ainsi d\u00e9j\u00e0 un risque de plagiat grossier.<\/p>\n<p>Ainsi et eu \u00e9gard \u00e0 ses clients, une agence cr\u00e9ative devrait adopter comme <strong>bonne pratique<\/strong> de faire \u00e9tat de mani\u00e8re transparente que les livrables sont <em>\u00e9galement<\/em> le fruit d\u2019un recours aux outils d\u2019IA et expliquer leur gen\u00e8se. Dans les conditions contractuelles de l\u2019agence, celle-ci devra sans doute se r\u00e9f\u00e9rer aux conditions elles-m\u00eames accord\u00e9es par les outils d\u2019intelligence artificielle. En effet, il n\u2019est pas toujours certain que les r\u00e9sultats (\u00ab\u00a0output\u00a0\u00bb) propos\u00e9s par l\u2019Intelligence artificielle puissent \u00eatre c\u00e9d\u00e9s totalement au client (si celui-ci l\u2019exige), de sorte que parfois seule une licence (exclusive ou non) sur l\u2019\u0153uvre pourra \u00eatre accord\u00e9e.<\/p>\n<p>Par exemple, OpenAi indique<a href=\"#_ftn1\" name=\"_ftnref1\">[1]<\/a> que les cr\u00e9ateurs qui souhaitent publier du contenu cr\u00e9\u00e9 en partie avec l&#8217;API OpenAI sous leur nom (par exemple, un livre ou un recueil de nouvelles) sont autoris\u00e9s \u00e0 le faire aux conditions suivantes : <em>the role of AI in formulating the content is clearly disclosed in a way that no reader could possibly miss, and that a typical reader would find sufficiently easy to understand<\/em>. OpenAi met \u00e9galement un mod\u00e8le de texte \u00e0 disposition, mod\u00e8le qui ne formule aucune ambigu\u00eft\u00e9 sur le transfert de responsabilit\u00e9 enti\u00e8rement sur les \u00e9paules du cr\u00e9ateur\u00a0: <em>The author generated this text in part with GPT-3, OpenAI\u2019s large-scale language-generation model. <\/em><em>Upon generating draft language, the author reviewed, edited, and revised the language to their own liking <strong>and takes ultimate responsibility for the content of this publication<\/strong><\/em><strong>.<\/strong><\/p>\n<p>Il est ainsi tr\u00e8s clair que la responsabilit\u00e9 de ne pas violer les droits pr\u00e9existants de tiers est enti\u00e8rement report\u00e9e sur l\u2019agence, m\u00eame si la validit\u00e9 d\u2019une telle clause pourrait toujours \u00eatre discut\u00e9e devant une autorit\u00e9 judiciaire.<\/p>\n<p><em>Le cabinet P&#038;TS se tient volontiers \u00e0 disposition pour examiner avec vous plus en d\u00e9tail les conditions d\u2019utilisation et recommander des limitations \u00e0 ins\u00e9rer dans vos conditions contractuelles. <\/em><\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref1\" name=\"_ftn1\">[1]<\/a> https:\/\/openai.com\/policies\/sharing-publication-policy[\/vc_column_text][\/vc_column][vc_column width=&#8221;1\/3&#8243;][vc_column_text]<\/p>\n<h3>Intelligence artificielle et cr\u00e9ation en agence de communication<\/h3>\n<p>Cet article fait partie de notre <a href=\"https:\/\/www.patentattorneys.ch\/nos-services\/droit-du-numerique\/#tab-1696322207056-9-9\"><strong>introduction \u00e0 la probl\u00e9matique de l\u2019intelligence artificielle et de la cr\u00e9ation en agence de communication<\/strong><\/a>.<\/p>\n<ul>\n<li><span style=\"color: #f4b630;\"><strong>Cr\u00e9ations en agence avec l\u2019aide de l\u2019IA \u2013 enjeux<\/strong><\/span><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.patentattorneys.ch\/qui-est-lauteur-en-matiere-dintelligence-artificielle\/\"><strong>Qui est l\u2019auteur en mati\u00e8re d\u2019intelligence artificielle, s\u2019il y en a un \u00a0?<\/strong><\/a><\/li>\n<li><strong><a href=\"https:\/\/www.patentattorneys.ch\/qualification-doeuvre-creee-a-laide-de-lintelligence-artificielle\/\">Qualification d\u2019\u0153uvre cr\u00e9\u00e9e \u00e0 l\u2019aide de l\u2019intelligence artificielle et titularit\u00e9 des droits<\/a>\u00a0<\/strong><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.patentattorneys.ch\/avenir-de-lia\/\"><strong>Avenir de l\u2019IA<\/strong><\/a><\/li>\n<\/ul>\n<p>[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>[vc_row][vc_column width=&#8221;1\/1&#8243;][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column width=&#8221;2\/3&#8243;][vc_column_text] Cr\u00e9ations en agence avec l\u2019aide de l\u2019IA \u2013 enjeux La d\u00e9finition de l\u2019intelligence artificielle est vaste, et d\u00e9passe largement le cadre du pr\u00e9sent article. Il est du reste parfois difficile d\u2019en deviner l\u2019usage effectif, \u00e0 mesure que l\u2019intelligence artificielle est de plus en plus int\u00e9gr\u00e9e \u00e0 des outils d\u2019utilisation courante, comme les outils de bureautique (lorsque l\u2019\u00e9diteur de texte \u00ab\u00a0sugg\u00e8re\u00a0\u00bb une modification stylistique), les moteurs de recherche ou les filtres de retouche d\u2019images sur les r\u00e9seaux sociaux par exemple. Cela pose du reste certains probl\u00e8mes, notamment \u00e9thiques, qui seront abord\u00e9es dans le dernier article de cette s\u00e9rie. Les outils d\u2019aide \u00e0 la cr\u00e9ation visuelle sont particuli\u00e8rement d\u00e9licats \u00e0 manier en termes juridiques, comme les outils de type Dall-E\u2122 ou MidJourney\u2122. 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