Lors de nos différentes formations ou séminaires sur la propriété intellectuelle, la titularité des inventions est un sujet qui suscite souvent le plus de questions.
Loin d’être une formalité administrative, il s’agit au contraire d’un point absolument central, dont une mauvaise indication peut aller jusqu’à entraîner la nullité d’un brevet.
En effet, une part significative des litiges portés devant le Tribunal fédéral des brevets suisse concerne précisément la question de savoir qui est le véritable titulaire d’un brevet, et dans quelles conditions les droits ont été le cas échéant valablement transférés.
C’est donc avec un sourire amusé que, le week-end dernier, lors d’une sortie cinéma en famille, j’ai vu apparaître ce thème… là où je ne l’attendais pas du tout !
Dans Zootopie 2, l’intrigue tourne, de manière certes romancée, autour de la titularité d’une invention !
Bien entendu, on est loin de la rigueur d’un contrat de cession ou d’une analyse détaillée du droit des inventions. Mais le message sous-jacent est étonnamment juste :
déterminer à qui appartient une invention n’est ni anodin ni accessoire, et peut avoir des conséquences majeures.
Dans la pratique, les situations à risque sont nombreuses :
- inventions développées par des employés sans clauses contractuelles claires,
- collaborations entre partenaires industriels ou académiques mal encadrées,
- start-up où la titularité n’a jamais été formalisée aux débuts du projet,
- inventions conçues « sur le temps libre »,
- etc.
En effet, l’enthousiasme pour une innovation peut parfois faire oublier une question essentielle : qui détient les droits ?
Si même un film d’animation grand public s’empare aujourd’hui de ce sujet, c’est peut-être le signe que la propriété intellectuelle, et en particulier la titularité des inventions, n’est plus réservée aux spécialistes.
Pour nous, professionnels du domaine, c’est aussi une excellente occasion de rappeler qu’un brevet solide ne repose pas uniquement sur une invention brillante, mais aussi sur des fondations juridiques irréprochables.
Et si la titularité suscite tant de questions lors de nos formations, ce n’est sans doute pas par hasard : elle se situe à la croisée de l’innovation, des relations humaines et du droit. Zootopie 2 nous le rappelle avec humour, et confirme que, même en dehors des salles de cours, la question « à qui appartient l’invention ? » reste plus que jamais d’actualité.
