Brevets logiciels

Brevets logiciels; brevets télécoms

Seule une connaissance intime, à la fois technique et juridique, du secteur des logiciels et des télécommunications permet de bâtir une stratégie efficace de propriété intellectuelle

Aujourd’hui, les logiciels sont partout – près de 40% des brevets déposés par P&TS comprennent du software. C’est un domaine complexe, avec des possibilités de protection qui varient selon les cas et les pays. Par exemple, bien que les logiciels soient protégés par le droit d’auteur, cette protection ne couvre que la rédaction particulière du code, pas les solutions techniques ou les algorithmes sous-jacents. Et si le droit d’auteur constitue une protection juridique efficace contre la copie servile, par exemple l’installation d’une copie non autorisée sur un ordinateur, il ne protège guère contre un concurrent qui se donne la peine de réécrire le code. Seuls les brevets permettent de protéger les solutions techniques dans les logiciels.

Dans les télécommunications, l’interopérabilité des systèmes nécessite que les différents nœuds d’un réseau partagent les mêmes protocoles et les mêmes standards. La protection par le biais des secrets commerciaux est dès lors caduque. Les sociétés qui investissent dans la R&D doivent donc recourir à des stratégies de propriété intellectuelle avancées afin de récolter les fruits de leur recherche. Sur le plan politique, la question des brevets logiciels fait l’objet d’âpres discussions, certains estimant que trop de brevets tue l’innovation, d’autres objectant que la politique favorable aux brevets logiciels menée par les Etats-Unis n’a manifestement pas nui à cette industrie. Il n’est donc pas étonnant que la jurisprudence évolue très rapidement dans ce domaine, et de façon différente selon les pays.

Une situation que P&TS suit de très près, aussi bien en Europe qu’aux USA, afin de tirer parti des meilleures possibilités de protection dans chaque pays. De même, nous conseillons les entreprises quant au mode de distribution de leurs produits, sous forme de logiciel propriétaire, en open source, ou comme software as a service (SaaS). Ce choix est déterminant dans le business model des entreprises de logiciels et P&TS met en œuvre les stratégies de protection par copyright ou par brevet qui permettent d’imposer les conditions propres à chaque type de distribution.

Mettre en œuvre une stratégie cohérente de propriété intellectuelle nécessite des connaissances techniques et juridiques pointues, intimes du domaine. D’autant plus que la réactivité est capitale, étant donné la courte durée de vie des produits. Voilà justement ce que propose P&TS, qui s’est profilé dans ce domaine dès sa fondation en 1998. Afin de faire face aux défis du secteur et d’accompagner la numérisation de la société, nous avons réuni une équipe exceptionnelle de spécialistes de la protection des logiciels, y compris de nombreux ingénieurs et conseils en brevet disposant d’une connaissance approfondie des critères de brevetabilité des logiciels en Europe et aux USA.

Nous disposons notamment d’une expérience solide de brevets logiciels déposés dans les domaines suivants :

  • Contrôle de processus industriels, CNC, IIOT
  • Systèmes de télécommunication, Internet, téléphonie mobile
  • Applications pour smartphones, apps
  • Intelligence artificielle, réseaux neuronaux, deep learning, big data
  • Biométrie, reconnaissance vocale, faciale et palmaire, classificateurs
  • Cryptographie, sécurisation et authentification des données, blockchains
  • Fintech, méthodes de paiement, bitcoins, wallets
  • Traçabilité de produits
  • Codage de signaux, par exemple compression et codage d’erreur
  • Traitement de signal et d’images
  • Simulations
  • Calcul d’itinéraires
  • Systèmes d’exploitation
  • Moteurs de recherche
  • Réalité virtuelle, réalité augmentée

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