P&TS réunit une équipe d’analystes en information brevet avec une formation en ingénierie, en droit des brevets et en recherche de brevets. Tous sont certifiés QPIP (Qualified Patent Information Professionals) ce qui permet à P&TS de satisfaire aux plus hauts standards internationaux en matière de recherche de brevets. La collaboration étroite entre analystes QPIP et mandataires en brevets garantit une recherche de brevet et une analyse des résultats de la plus haute qualité, indispensables pour prendre des décisions fondées avant le dépôt d’un brevet, le lancement d’un produit, lors d’une due diligence ou d’un litige en matière de propriété intellectuelle.
Charles Madore
Member of the direction. Swiss and European Patent Attorney
Emmanuelle Bourbon
Patent Information Analyst. Swiss Patent Attorney.
Raphaël Imer
Patent Information Analyst Doctor of Physics
Étude de brevetabilité
Le but des études de brevetabilité est de vérifier si une invention qui nous est soumise remplit les conditions d’obtention d’un brevet. Dans ce but, nous vérifions essentiellement la nouveauté et l’activité inventive impliquée par l’invention, à l’aide d’une recherche dans nos banques de données. Les résultats de l’étude sont mis à disposition sur notre site www.propis.com accessible au travers d’une interface sécurisée. Le résultat de l’étude est un rapport détaillé qui contient généralement une liste de documents découverts au cours de la recherche (par exemple des brevets, mais souvent aussi des articles scientifiques, des publications, des pages Web, etc) ainsi que des recommandations concrètes sur les possibilités de protection dans les différents pays.
Souvent, le rapport d’étude de brevetabilité permet de mieux cerner qu’au départ la contribution inventive d’un nouveau produit par rapport à l’art antérieur. Il permet ainsi d’optimiser la rédaction ultérieure d’une demande de brevet en se démarquant très clairement de l’art antérieur découvert. Par ailleurs, les stratégies de protection, par exemple le choix du pays initial ou la teneur des revendications, sont adaptés en fonction de ces résultats.
Liberté d’exploitation
Le but des recherches de liberté d’exploitation (freedom to operate) est de vérifier si un nouveau produit peut être commercialisé sans contrefaire de produits existants. Souvent, les recherches de liberté d’exploitation sont même conduites avant que le produit soit entièrement spécifié, afin d’adapter ses caractéristiques pour tenir compte des brevets de tiers.
Les recherches de liberté d’exploitation sont généralement beaucoup plus complexes que les études de brevetabilité; pour chaque brevet découvert, il s’agit en effet de vérifier la teneur des revendications ainsi que le statut légal, afin de vérifier exactement la teneur des revendications. Chez P&TS, ce travail est effectué en collaboration entre l’ingénieur de recherche et l’agent en brevet.
Lorsqu’il s’agit d’interpréter des revendications de brevet hors de Suisse et notamment hors de l’Europe, nous nous appuyons en outre sur notre réseau de correspondants international afin de pouvoir vérifier de manière fiable le risque de contrefaçon occasionné par un brevet. Les résultats d’une recherche de liberté d’exploitation consistent généralement en une liste de documents sur papier ou sur un accès sécurisé à notre platefome enobox, accompagné d’un rapport identifiant précisément les risques encourus face à chaque brevet ainsi que les possibilités pour contourner, attaquer ou licencier ces brevets.
Les études de liberté d’exploitation sont généralement un processus en plusieurs étapes :
Recherche de validité
Trois solutions se présentent lorsqu’un brevet de tiers est découvert qui menace les activités d’une entreprise: acquérir une licence, modifier son produit pour contourner le brevet, ou faire révoquer le brevet par exemple au moyen d’une procédure d’opposition. Cette dernière solution est possible uniquement si le brevet manque de validité, par exemple s’il est dépourvu de nouveauté ou si la procédure de délivrance a été entachée d’erreurs telles qu’une révocation est nécessaire.
Nous pouvons vous aider à faire révoquer un brevet et vous assister dans toutes les démarches nécessaires au cours d’une procédure d’opposition. Nous commençons généralement par compléter la recherche effectuée par l’Office des Brevets qui a délivré le brevet, afin de vérifier si tous les documents pertinents ont été pris en compte.
Grâce à notre expérience dans le domaine de la veille technologique, il nous arrive fréquemment de découvrir des antériorités qui remettent gravement en cause la nouveauté ou l’activité inventive d’un brevet délivré. Nous vérifions également l’ensemble de la procédure de délivrance pour découvrir d’éventuels «vices cachés» dans le brevet – par exemple, une extension non autorisée de son objet après le dépôt. Nous vous soumettons les arguments découverts en vous indiquant les chances de succès d’une procédure d’opposition basée sur ces arguments.
Recherches panoramique
Les recherches panoramiques permettent de connaître les tendances générales en matière de brevet dans un domaine d’activité particulier. Selon le nombre de brevets disponibles dans le domaine de recherche, les résultats peuvent comprendre par exemple des indications statistiques sur l’évolution du nombre de brevets publiés chaque année, les principaux déposants, les domaines les plus actifs, les tendances de recherche actuelles, etc. Des brevets particulièrement pertinents ou représentatifs sont extraits pour illustrer la recherche.
Ce type de recherche est utile pour appréhender un domaine très large pour lequel une recherche exhaustive ne serait pas réalisable, ou pour cerner un domaine avant de définir une stratégie de veille technologique répétée périodiquement. Pour les abonnés à ce service, les résultats de la recherche peuvent être visualisés au travers d’un accès personnalisé a notre plateforme enobox.